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Marques déposées par GODARD BERTRAND
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GODARD BERTRAND
DUMOULIN JEAN-PASCAL

Numéro de dépôt :
3379738
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2015
Marque figurative de GODARD BERTRAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 2005 par GODARD BERTRAND et DUMOULIN JEAN-PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saule,91140 VILLEJUST - 91140 - France et DUMOULIN JEAN-PASCAL domicilié(e) 32, rue de Vilgéris,91300 MASSY - 91300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saule,91140 VILLEJUST - 91140 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2015.

GODARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : TRAMART , TRAM


GODARD BERTRAND - 10, rue de Saule,91140 VILLEJUST - 91140 - France

DUMOULIN JEAN-PASCAL - 32, rue de Vilgéris,91300 MASSY - 91300 - France


GODARD BERTRAND - 10, rue de Saule,91140 VILLEJUST - 91140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

* cuir et imitation du cuir – portefeuilles. Sac à main, à dos, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir). * tissu – tissu à usage textile, couverture de lit et de table – tissus élastiques, velours, linge de lit, de maison, de table et de bain. * vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chausettes, chausons, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.